Marque figurative
Marque suisse · 393042 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 393042
- Numéro de demande
- 06105/1991
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 13 juil. 1991
- Enregistrée
- 2 juin 1992
- Publiée
- 10 juil. 1992
- Protégée jusqu’au
- 13 juil. 2031
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 04.09.1991Dépôt de la marque renouvelée: 04.09.1991Deposito del marchio prorogato: 04.09.1991 mit abgeänderter Warenangabe
- Renouvelle
- 253287
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 24.01.03, 26.01.01, 26.01.06, 26.03.23
Produits et services
Outils à main · Bijouterie et horlogerie
Edelmetallwaren, Bestecke aus Edelmetall.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 sept. 2026
Transféré
- Titulaire
- BELINDUSTRIA GmbH, Mathildenstr. 12, 55116 Mainz, Allemagne → Nordisk Gold und Silber Design AG, Zugerstrasse 9, 6030 Ebikon
Publié dans Swissreg le 04.09.2026
- 18 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Meissner Bolte Patentanwälte, Rechtsanwälte Partnerschaft mbB, Hollerallee 73, 28209 Bremen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 10 déc. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Meissner Bolte Patentanwälte Rechtsanwälte Partnerschaft mbB, Hollerallee 73, 28209 Bremen, Allemagne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.12.2024
- 4 juil. 2022
Transféré
- Titulaire
- Silbermanufaktur, Jezler AG, Frauengasse 19, 8200 Schaffhausen → BELINDUSTRIA GmbH, Mathildenstr. 12, 55116 Mainz, Allemagne
- Mandataire
- Meissner Bolte Patentanwälte Rechtsanwälte Partnerschaft mbB, Hollerallee 73, 28209 Bremen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 04.07.2022
- 6 juil. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.07.2021
- 1 juin 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.06.2011
- 23 févr. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Silberwarenfabrik Jezler, & Cie. Aktiengesellschaft, Herrenacker 7, 8201 Schaffhausen → Silbermanufaktur, Jezler AG, Frauengasse 19, 8200 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 23.02.2009
- 10 juil. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 131 du 10.07.1992
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.