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Marque suisse · 393056 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
393056
Numéro de demande
06443/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
H ((fig.))
Déposée
20 sept. 1991
Enregistrée
2 juin 1992
Publiée
10 juil. 1992
Radiée
23 avr. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés · Cuir et bagages · Vêtements et chaussures

Articles de papeterie, stylos, crayons; articles de bijouterie fantaisie; cuir et imitations de cuir, articles en ces matières, à savoir malles et valises, sacs de voyage, sacs de sport, sacs à main, ceintures, sous-mains, porte-documents, porte-feuilles, porte-monnaie, porteclés, parapluies; foulards.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.04.2012

  2. 10 juil. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 131 du 10.07.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.