H
Marque suisse · 393056 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 393056
- Numéro de demande
- 06443/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- H ((fig.))
- Déposée
- 20 sept. 1991
- Enregistrée
- 2 juin 1992
- Publiée
- 10 juil. 1992
- Radiée
- 23 avr. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés · Cuir et bagages · Vêtements et chaussures
Articles de papeterie, stylos, crayons; articles de bijouterie fantaisie; cuir et imitations de cuir, articles en ces matières, à savoir malles et valises, sacs de voyage, sacs de sport, sacs à main, ceintures, sous-mains, porte-documents, porte-feuilles, porte-monnaie, porteclés, parapluies; foulards.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 23.04.2012
- 10 juil. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 131 du 10.07.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.