SONNENSIEGEL

Marque suisse · 393099 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
393099
Numéro de demande
06636/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
30 sept. 1991
Enregistrée
3 juin 1992
Publiée
10 juil. 1992
Radiée
11 avr. 2011
Motif
À la demande du titulaire
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 30.09.1991Dépôt de la marque renouvelée: 30.09.1991Deposito del marchio prorogato: 30.09.1991
Renouvelle
254825
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées

Alkoholfreie und alkoholhaltige Getränke aller Art.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2011

    Radié à la demande du titulaire

    Publié dans Swissreg le 19.04.2011

  2. 3 juin 2009

    Mandataire radié

    Mandataire
    Markenschutzbüro Reichmuth, Postfach 658, 8630 Rüti ZH (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 03.06.2009

  3. 10 juil. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 131 du 10.07.1992

Parties

Titulaire

<Meli>-Fruchtsäfte AG Mellingen

Bahnhofstrasse 50, 5507 Mellingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.