Marque figurative
Marque suisse · 393137 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 393137
- Numéro de demande
- 06585/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 28 juil. 1991
- Enregistrée
- 3 juin 1992
- Publiée
- 13 juil. 1992
- Radiée
- 5 mars 2012
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 26.09.1991Dépôt de la marque renouvelée: 26.09.1991Deposito del marchio prorogato: 26.09.1991 mit Firmaänderung und abgeänderter Warenangabe
- Renouvelle
- 253986
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Edelmetalle und deren Legierungen, sowie daraus hergestellte oder damit plattierte Waren. Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edelsteine, Uhren und Zeitmessinstrumente.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mars 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 05.03.2012
- 13 juil. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 132 du 13.07.1992
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.