CHA

Marque suisse · 393150 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
393150
Numéro de demande
06669/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CHA ((fig.))
Déposée
16 août 1991
Enregistrée
3 juin 1992
Publiée
13 juil. 1992
Radiée
19 mars 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Goldwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.03.2012

  2. 13 juil. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 132 du 13.07.1992

Parties

Titulaire

Uhren + Bijouterie Charme H.-J. Jansen

Untere Rebgasse 18, 4058 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.