Marque figurative

Marque suisse · 393151 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
393151
Numéro de demande
06670/1991
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
22 août 1991
Enregistrée
3 juin 1992
Publiée
13 juil. 1992
Radiée
26 mars 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mars 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.03.2012

  2. 13 juil. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 132 du 13.07.1992

Parties

Titulaire

Ursula Dürig-Neher

3084 Wabern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.