Marque figurative
Marque suisse · 393264 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 393264
- Numéro de demande
- 06841/1991
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 9 oct. 1991
- Enregistrée
- 4 juin 1992
- Publiée
- 15 juil. 1992
- Protégée jusqu’au
- 9 oct. 2031
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 09.10.1991Dépôt de la marque renouvelée: 09.10.1991Deposito del marchio prorogato: 09.10.1991
- Renouvelle
- 255955
- Classification de Vienne
- 07.01.17, 07.01.24, 07.03.11
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Pizza-Pasteten, Getreidepräparate, Brot und Konditoreiwaren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 sept. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
- 10 août 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.08.2021
- 10 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BKS Rechtsanwälte AG, Thunstrasse 63, Postfach 371, 3000 Bern 6
Publié dans Swissreg le 10.08.2021
- 25 avr. 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Pizza Hut International, LLC, 14841 North Dallas Parkway, Dallas (TX), Etats-Unis d'Amérique → Pizza Hut International, LLC, 7100 Corporate Drive, Plano, TX 75024, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 25.04.2013
- 12 oct. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.10.2011
- 29 mars 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2010
- 23 nov. 1999
Transféré
- Titulaire
- Pizza Hut, Inc., 9111 East Douglas Avenue, Wichita (KS 67207), Etats-Unis d'Amérique → Pizza Hut International, LLC, 14841 North Dallas Parkway, Dallas (TX), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 228 du 23.11.1999
- 15 juil. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 134 du 15.07.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.