PALAIS

Marque suisse · 393295 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
393295
Numéro de demande
06948/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
14 oct. 1991
Enregistrée
4 juin 1992
Publiée
16 juil. 1992
Radiée
11 mai 2022
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 14.10.1991Dépôt de la marque renouvelée: 14.10.1991Deposito del marchio prorogato: 14.10.1991
Renouvelle
255134
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Tabac, brut ou manufacturé; articles pour fumeurs; allumettes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mai 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

  2. 6 avr. 2016

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    JT International S.A., 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26 → JT International SA, Rue Kazem-Radjavi 8, 1202 Genève

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

  3. 6 avr. 2016

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    JT International SA, Intellectual Property, Rue Kazem-Radjavi 8, 1202 Genève

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

  4. 9 févr. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.02.2011

  5. 28 janv. 2008

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17 → JT International S.A., 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26

    Publié dans la FOSC No 18 du 28.01.2008

  6. 6 févr. 2001

    Transféré

    Titulaire
    R.J. Reynolds Tobacco, International S.A., 12, chemin Rieu, 1208 Genève → JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17
    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.2001

  7. 16 juil. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 135 du 16.07.1992

Parties

Titulaire

JT International SA

Rue Kazem-Radjavi 8, 1202 Genève

Mandataire

JT International SA

JT International SA Intellectual Property

Rue Kazem-Radjavi 8, 1202 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.