ME

Marque suisse · 393369 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
393369
Numéro de demande
07099/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ME ((fig.))
Déposée
15 oct. 1991
Enregistrée
5 juin 1992
Publiée
20 juil. 1992
Radiée
21 mai 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Gold- und Silberschmuck.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.05.2012

  2. 20 juil. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 137 du 20.07.1992

Parties

Titulaire

Mehmet Oran

6020 Emmenbrücke

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.