BANVEL

Marque suisse · 393370 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
393370
Numéro de demande
07101/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
17 oct. 1991
Enregistrée
5 juin 1992
Publiée
20 juil. 1992
Radiée
15 oct. 1994
Motif
À la demande du titulaire
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Produits pharmaceutiques

Pflanzenschutzmittel, Herbizid.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 1994

    Radié à la demande du titulaire

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.1994

  2. 20 juil. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 137 du 20.07.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.