BATT
Marque suisse · 393376 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 393376
- Numéro de demande
- 07108/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 17 oct. 1991
- Enregistrée
- 5 juin 1992
- Publiée
- 20 juil. 1992
- Radiée
- 12 mai 2022
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 17.10.1991Dépôt de la marque renouvelée: 17.10.1991Deposito del marchio prorogato: 17.10.1991
- Renouvelle
- 255394
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Tous les instruments dentaires servant au traitement des canaux et des cavités.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 mai 2022
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 12.05.2022
- 19 juil. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 19.07.2021
- 4 mai 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.05.2011
- 28 avr. 2008
Transféré
- Titulaire
- Maillefer Instruments S.A., 1338 Ballaigues → MAILLEFER INSTRUMENTS HOLDING S.à.r.l., 1338 Ballaigues
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans la FOSC No 81 du 28.04.2008
- 11 févr. 2008
Mandataire radié
- Mandataire
- Jean S. Robert, 51, route du Prieur, 1257 Landecy GE (supprimé)
Publié dans la FOSC No 28 du 11.02.2008
- 5 janv. 1995
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Les fils d'Auguste Maillefer,, société anonyme à Ballaigues, 1338 Ballaigues → Maillefer Instruments S.A., 1338 Ballaigues
Publié dans la FOSC No 3 du 05.01.1995
- 5 janv. 1995
Adresse du titulaire modifiée
Publié dans la FOSC No 3 du 05.01.1995
- 20 juil. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 137 du 20.07.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.