DE
Marque suisse · 393509 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 393509
- Numéro de demande
- 07054/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- DE ((fig.))
- Déposée
- 13 août 1991
- Enregistrée
- 9 juin 1992
- Publiée
- 23 juil. 1992
- Radiée
- 9 mars 2022
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 18.10.1991Dépôt de la marque renouvelée: 18.10.1991Deposito del marchio prorogato: 18.10.1991 mit abgeänderter Warenangabe
- Renouvelle
- 254587
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuck aus Gold, Silber, Platin.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 mars 2022
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 19 sept. 2011
Transféré
- Titulaire
- Kurt Degen, Freie Strasse 34, 4001 Basel → Alex Degen, Freie Strasse 34, 4001 Basel
Publié dans Swissreg le 19.09.2011
- 17 août 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.08.2011
- 23 juil. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 140 du 23.07.1992
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.