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Marque suisse · 393546 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
393546
Numéro de demande
07347/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
<< PROPLAN >> ((fig.))
Déposée
31 oct. 1991
Enregistrée
10 juin 1992
Publiée
27 juil. 1992
Radiée
4 juin 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Handbetätigte Werkzeuge und Geräte.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.06.2012

  2. 27 juil. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 142 du 27.07.1992

Parties

Titulaire

Markus Zweifel

6247 Schötz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.