le Semeur

Marque suisse · 393640 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
393640
Numéro de demande
07481/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
le Semeur ((fig.))
Déposée
7 nov. 1991
Enregistrée
11 juin 1992
Publiée
29 juil. 1992
Radiée
11 juin 2012
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
noir et rouge.
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Journal.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.06.2012

  2. 6 déc. 1994

    Transféré

    Titulaire
    Les Editions du Semeur S.A., 16, rue des Côtes-de-Montbenon, Case postale 133, 1000 Lausanne 19 → Claude Zürcher, 2, fantaisie, 1006 Lausanne

    Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.1994

  3. 29 juil. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 144 du 29.07.1992

Parties

Titulaire

Claude Zürcher

1006 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.