BRINET

Marque suisse · 393683 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
393683
Numéro de demande
06451/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
20 sept. 1991
Enregistrée
16 juin 1992
Publiée
30 juil. 1992
Radiée
13 avr. 2022
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Ustensiles de ménage et de cuisine

Appareil de nettoyage entraîné manuellement, pour surfaces verticales.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

  2. 14 nov. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.11.2011

  3. 30 juil. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 145 du 30.07.1992

Parties

Titulaire

RMC diffusion, A. Minelli

6, avenue Druey, 1018 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.