PIERRE AUX BICHES

Marque suisse · 393735 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
393735
Numéro de demande
07677/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
24 sept. 1991
Enregistrée
16 juin 1992
Publiée
31 juil. 1992
Radiée
20 avr. 2022
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 15.11.1991Dépôt de la marque renouvelée: 15.11.1991Deposito del marchio prorogato: 15.11.1991
Renouvelle
254644
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

  2. 27 juil. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.07.2011

  3. 19 août 2008

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    CELLIER DES VIGNES D'OR Sàrl, p.a. La Cave de Genève SA, 140 route du Mandement, 1242 Satigny → CELLIER DES VIGNES D'OR Sàrl, p.a. La Cave de Genève S.A., Rue du Pré-Bouvier 30, Case postale 16, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 19.08.2008

  4. 10 mars 2003

    Transféré

    Titulaire
    Vin-Union Genève, Fédération de, caves genevoises, 140, route du Mandement, 1242 Satigny → CELLIER DES VIGNES D'OR Sàrl, p.a. La Cave de Genève SA, 140 route du Mandement, 1242 Satigny
    Mandataire
    Michel Logoz, 74, rue du Centre, 1025 Saint-Sulpice (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003

  5. 31 juil. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 146 du 31.07.1992

Parties

Titulaire

Cellier des Vignes d'Or Sàrl

CELLIER DES VIGNES D'OR Sàrl p.a. La Cave de Genève S.A.

Rue du Pré-Bouvier 30 Case postale 16, 1242 Satigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.