FYTOSAN
Marque suisse · 393761 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 393761
- Numéro de demande
- 03430/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 27 avr. 1992
- Enregistrée
- 16 juin 1992
- Publiée
- 31 juil. 1992
- Radiée
- 19 nov. 2022
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage · Produits pharmaceutiques · Café, boulangerie et confiserie
Hautpflegepräparate. Kräuterextrakte für medizinische Zwecke. Kräuter, Kräuterextrakte soweit in Klasse 3O enthalten.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2022
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 19.11.2022
- 11 mai 2012
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Fytosan S.A.R.L., Z.A. De Cocause, 26150 Die, France → Fytosan S.A., Z.A. De Cocause, 26150 Die, France
Publié dans Swissreg le 11.05.2012
- 11 mai 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Strahlberg & Partners, Postfach 156, 3084 Wabern → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 11.05.2012
- 11 mai 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.05.2012
- 22 déc. 1998
Transféré
- Titulaire
- Fytosan SA, 5, route de Beaumont, 1700 Fribourg → Fytosan S.A.R.L., Z.A. De Cocause, 26150 Die, France
- Mandataire
- A. Kerr AG, Patent- & Markenanwälte, Postfach 7526, 3001 Bern → Strahlberg & Partners, Postfach 156, 3084 Wabern
Publié dans la FOSC No 248 du 22.12.1998
- 31 juil. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 146 du 31.07.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.