SAPAL
Marque suisse · 393772 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 393772
- Numéro de demande
- 05972/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SAPAL ((fig.))
- Déposée
- 30 août 1991
- Enregistrée
- 16 juin 1992
- Publiée
- 3 août 1992
- Radiée
- 2 avr. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 30.08.1991Dépôt de la marque renouvelée: 30.08.1991Deposito del marchio prorogato: 30.08.1991 avec modification de l'indication des produits
- Renouvelle
- 254972
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés · Caoutchouc, plastiques et isolants · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine · Cordes, tentes et fibres brutes
Machines pour l'emballage, le remplissage, le dosage, le pliage et l'étiquetage d'articles divers et pour former et plier du papier, du carton, de la pellicule d'hydrate de cellulose, des feuilles métalliques, de la pergamine, des matières textiles et synthétiques, ainsi que des composés de ces matières; machines pour la confection de produits alimentaires, de confiserie, de droguerie, de parfumerie, de nettoyage et de produits chimiques; machines-outils et accessoires; variateurs de vitesse; pompes; articles d'emballage en papier, carton, pellicule d'hydrate de cellulose, feuilles métalliques, pergamine, matières textiles et synthétiques, composés de ces matières, verre et caoutchouc; étiquettes en papier, carton, pellicule d'hydrate de cellulose, feuilles métalliques, pergamine et matières synthétiques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 02.04.2012
- 2 nov. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 3 août 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 147 du 03.08.1992
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.