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Marque suisse · 393793 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
393793
Numéro de demande
07778/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
S ((fig.))
Déposée
12 nov. 1991
Enregistrée
16 juin 1992
Publiée
3 août 1992
Radiée
18 juin 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Gebrauchsgegenstände und Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.06.2012

  2. 3 août 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 147 du 03.08.1992

Parties

Titulaire

Enrico Santoni

8400 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.