MICROLITH
Marque suisse · 393820 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 393820
- Numéro de demande
- 07740/1991
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 19 nov. 1991
- Enregistrée
- 16 juin 1992
- Publiée
- 3 août 1992
- Protégée jusqu’au
- 19 nov. 2031
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 19.11.1991Dépôt de la marque renouvelée: 19.11.1991Deposito del marchio prorogato: 19.11.1991
- Renouvelle
- 264102
Produits et services
Peintures et vernis
Farbstoffe, Farben, Lacke.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.10.2021
- 7 sept. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.09.2011
- 22 déc. 2010
Transféré
- Titulaire
- BASF Specialty Chemicals Holding GmbH, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → BASF SE, Carl-Bosch-Strasse 38, 67056 Ludwigshafen am Rhein, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
- 4 nov. 2009
Fusionné
- Titulaire
- Ciba Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → BASF Specialty Chemicals Holding GmbH, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans Swissreg le 04.11.2009
- 16 juin 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la FOSC No 114 du 16.06.2008
- 5 mars 1998
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.1998
- 6 févr. 1997
Transféré
- Titulaire
- CIBA-GEIGY AG, (CIBA-GEIGY SA), (CIBA-GEIGY Limited), 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la FOSC No 24 du 06.02.1997
- 3 août 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 147 du 03.08.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.