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Marque suisse · 393909 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 393909
- Numéro de demande
- 07755/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 12 nov. 1991
- Enregistrée
- 22 juin 1992
- Publiée
- 10 août 1992
- Radiée
- 8 juin 2022
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 19.11.1991Dépôt de la marque renouvelée: 19.11.1991Deposito del marchio prorogato: 19.11.1991 mit abgeänderter Warenangabe
- Renouvelle
- 255754
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Instrumente zur Zeitmessung und ihre Teile.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juin 2022
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 19 oct. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
- 21 mars 1996
Transféré
- Titulaire
- Adolf L. Benz, Theaterplatz 8, 3011 Bern → Schweizer Uhren Editionen, Hans-Peter Schmitz-Dedert GmbH, Rissener Landstrasse 252, 22559 Hamburg, Allemagne
- Mandataire
- Fritz Stahl, avocat et notaire, 9, rue du Trésor, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 57 du 21.03.1996
- 10 août 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 152 du 10.08.1992
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.