Marque figurative
Marque suisse · 394026 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 394026
- Numéro de demande
- 06717/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 1 oct. 1991
- Enregistrée
- 22 juin 1992
- Publiée
- 12 août 1992
- Radiée
- 7 mai 2012
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 01.10.1991Dépôt de la marque renouvelée: 01.10.1991Deposito del marchio prorogato: 01.10.1991 avec modification de l'indication des produits
- Renouvelle
- 255803
- Source
- Swissreg
Produits et services
Huiles, combustibles et bougies · Papier et imprimés
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; imprimés utilisés dans le domaine du transport, des voyages, du trafic et du tourisme; cartes routières et cartes de débit.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 07.05.2012
- 20 juin 2005
Transféré
- Titulaire
- Shell International, Petroleum Company Limited, Shell Centre, GB- Londres SE1 7NA, Royaume-Uni → Shell Brands International AG, Baarermatte, 6340 Baar
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève (supprimé)
Publié dans la FOSC No 117 du 20.06.2005
- 12 août 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 154 du 12.08.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.