Marque figurative

Marque suisse · 394048 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
394048
Numéro de demande
07878/1991
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
26 nov. 1991
Enregistrée
22 juin 1992
Publiée
13 août 1992
Radiée
2 juil. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Tee, Zucker, Reis, Tapioka, Sago, Kaffee-Ersatzmittel; Mehle und Getreidepräparate; Brot, feine Backwaren und Konditorwaren, Speiseeis; Honig, Melassesirup; Hefe, Backpulver; Salz, Senf, Essig, Saucen (ausgenommen Salatsaucen); Gewürze, Kühleis.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juil. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.07.2012

  2. 18 sept. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Baskin-Robbins International, Company, 31 Baskin-Robbins Place, Glendale (CA 91201), Etats-Unis d'Amérique → BR IP Holder LLC, a Delaware company, 130 Royall Street, Canton, Massachusetts 02021, Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    E. Blum & Co., Patentanwälte, Vorderberg 11, 8044 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich

    Publié dans la FOSC No 180 du 18.09.2006

  3. 13 août 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 155 du 13.08.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.