Marque figurative
Marque suisse · 394054 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 394054
- Numéro de demande
- 07885/1991
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 19 nov. 1991
- Enregistrée
- 22 juin 1992
- Publiée
- 13 août 1992
- Protégée jusqu’au
- 19 nov. 2031
- Classification de Vienne
- 07.05.05, 07.05.08, 26.05.01, 26.05.16, 26.05.17, 27.07.01, 27.07.23
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres et bijoux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.07.2021
- 22 juin 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
- 13 août 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 155 du 13.08.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.