Marque figurative

Marque suisse · 394062 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
394062
Numéro de demande
07955/1991
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
21 nov. 1991
Enregistrée
22 juin 1992
Publiée
13 août 1992
Radiée
25 juin 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuck aus Edelmetall.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.06.2012

  2. 13 août 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 155 du 13.08.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.