EE EBEL LE LINGOT

Marque suisse · 394075 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
394075
Numéro de demande
08143/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
EE EBEL LE LINGOT ((fig.))
Déposée
3 déc. 1991
Enregistrée
22 juin 1992
Publiée
14 août 1992
Radiée
9 juil. 2012
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification de la raison sociale
Renouvelle
259246
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Produits horlogers.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juil. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.07.2012

  2. 8 nov. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Ebel S.A., 113, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds → MGI Luxury Group SA, Nidaugasse 35, 2502 Bienne
    Mandataire
    Etienne Blum Stehlé Manfrini & Associés, 6, rue Bellot, 1206 Genève → B.M.G., Avocats, 8c, avenue de Champel, Case postale 385, 1211 Genève 12

    Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.2004

  3. 22 mars 2000

    Créancier gagiste

    Créancier gagiste
    Bankers Trust Company, 1, Appold Street, Broadgate, London EC2A 2EH, Royaume-Uni (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 58 du 22.03.2000

  4. 21 avr. 1995

    Gage inscrit

    Créancier gagiste
    Bankers Trust Company, 1, Appold Street, Broadgate, London EC2A 2EH, Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 77 du 21.04.1995

  5. 14 août 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 156 du 14.08.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.