Marque figurative
Marque suisse · 394167 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 394167
- Numéro de demande
- 06760/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 4 oct. 1991
- Enregistrée
- 29 juin 1992
- Publiée
- 18 août 1992
- Radiée
- 7 mai 2012
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 04.10.1991Dépôt de la marque renouvelée: 04.10.1991Deposito del marchio prorogato: 04.10.1991 mit Uebertragung von Papierfabrik Cham AG, Cham
- Renouvelle
- 255073
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés · Caoutchouc, plastiques et isolants · Meubles · Cordes, tentes et fibres brutes
Einweg-Kehricht- und Abfallgebinde aus Papier sowie Verpackungsmaterial aus Papier, Pappe, Karton und Kunststoff.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 07.05.2012
- 18 août 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 158 du 18.08.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.