Marque figurative
Marque suisse · 394192 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 394192
- Numéro de demande
- 03813/1992
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 12 mai 1992
- Enregistrée
- 29 juin 1992
- Publiée
- 19 août 1992
- Radiée
- 17 déc. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés · Cuir et bagages · Tissus · Vêtements et chaussures · Jeux, jouets et articles de sport
Joaillerie, bijouterie, horlogerie. Cartes de felicitations, livres d'adresses, calendriers, agendas, cartes à jouer, decalques, autocollants en PVC. Malles et valises, attaché-case, parapluies, parasols, sacs à main, portemonnaies, portefeuilles; étuis non adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir; porte-clefs. Linge de maison, de table, de lit, sacs et sacoches. Vêtements, chaussures, chapellerie, insignes brodés. Articles de gymnastique et de sport à l'exclusion de vêtements; jeux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 17.12.2012
- 19 août 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 159 du 19.08.1992
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.