MERRITT
Marque suisse · 394234 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 394234
- Numéro de demande
- 04262/1990
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 12 févr. 1990
- Enregistrée
- 7 juil. 1992
- Publiée
- 19 août 1992
- Radiée
- 13 sept. 2010
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 05.06.1990Dépôt de la marque renouvelée: 05.06.1990Deposito del marchio prorogato: 05.06.1990 avec transmission de The Singer Company, New York (Etats-Unis d'Amérique),
- Renouvelle
- 244548
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire · Papier et imprimés · Ustensiles de ménage et de cuisine
Machines à coudre, moteurs électriques et équipement régulateur y relatif, appareils électriques ménagers compris dans la classe 9; réfrigérateurs, machines à laver, machines à laver la vaisselle; cireuses et aspirateurs; broyeurs et mixeurs ménagers électriques, presse-fruits électriques à usage ménager, moulins à café électriques, bouilloires électriques; congélateurs ménagers et industriels, ventilateurs et radiateurs électriques et leurs parties, petits ustensiles de ménage et de cuisine compris dans la classe 21, radio, postes de télévision, magnétophones et électrophones, caméras de toutes sortes, appareils cinématographiques, machines à calculer, machines à écrire et articles de bureau compris dans la classe 16, installations de chauffage.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 13.09.2010
- 6 août 2007
Transféré
- Titulaire
- Singer N.V., De Ruyterkade 62, Curaçao, Antilles néerlandaises → The Singer Company Limited, Sixty Circular Road, 2nd Floor, Douglas, Isle of Man, Royaume-Uni
- Mandataire
- Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans la FOSC No 149 du 06.08.2007
- 21 mai 2007
Transféré
- Titulaire
- The Singer Company N.V., Kaya W.F.G. (Jombi), Mensing 14, Curaçao, Antilles néerlandaises → Singer N.V., De Ruyterkade 62, Curaçao, Antilles néerlandaises
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève (supprimé)
Publié dans la FOSC No 96 du 21.05.2007
- 20 juil. 1995
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- The Singer Company N.V., Kaya Flamboyan 9, Curaçao, Antilles néerlandaises → The Singer Company N.V., Kaya W.F.G. (Jombi), Mensing 14, Curaçao, Antilles néerlandaises
Publié dans la FOSC No 139 du 20.07.1995
- 21 juin 1994
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- The Singer Company N.V., Schottegatweg Oost 130, Curaçao, Antilles néerlandaises → The Singer Company N.V., Kaya Flamboyan 9, Curaçao, Antilles néerlandaises
Publié dans la FOSC No 118 du 21.06.1994
- 19 août 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 159 du 19.08.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.