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Marque suisse · 394315 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
394315
Numéro de demande
05921/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
29 août 1991
Enregistrée
9 juil. 1992
Publiée
21 août 1992
Radiée
2 avr. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles

Büromöbel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.04.2012

  2. 9 sept. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, 8330 Pfäffikon ZH → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.09.2009

  3. 21 août 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 161 du 21.08.1992

Parties

Titulaire

Orgamat AG

Ellenbogenstrasse 36, 8633 Wolfhausen

Mandataire

Frei Patentanwaltsbüro AG

Postfach 1771, 8032 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.