ROSEE D'AMOUR

Marque suisse · 394360 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
394360
Numéro de demande
07341/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
31 oct. 1991
Enregistrée
10 juil. 1992
Publiée
21 août 1992
Radiée
4 juin 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins rosés.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.06.2012

  2. 21 août 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 161 du 21.08.1992

Parties

Titulaire

André Grand

1098 Epesses

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.