vallorbe SWISS

Marque suisse · 394393 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
394393
Numéro de demande
01700/1991
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
vallorbe SWISS ((fig.))
Déposée
26 juin 1991
Enregistrée
10 juil. 1992
Publiée
24 août 1992
Protégée jusqu’au
26 juin 2031
Remarques
L'indication VALLORBE s'est imposée dans le commerce.
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
26.11.03, 26.11.05, 26.11.07, 26.11.09, 26.11.10
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main

Outils, parties de machines relevant de la classe 7 et outils de coupe en métal dans la mesure où ils sont inclus en classe 8. Tous ces produits de provenance Suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.11.2021

  2. 22 nov. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 22.11.2021

  3. 29 mars 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.03.2021

  4. 23 mars 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  5. 21 mars 2011

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Usines Métallurgiques de, Vallorbe, 1337 Vallorbe → USINES METALLURGIQUES DE VALLORBE SA, Rue du Moutier 49, 1337 Vallorbe

    Publié dans Swissreg le 21.03.2011

  6. 21 mars 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Griffes Consulting S.A., 70, route de Florissant, 1206 Genève → Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 21.03.2011

  7. 24 août 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 162 du 24.08.1992

Parties

Titulaire

USINES METALLURGIQUES DE VALLORBE SA

Rue du Moutier 49, 1337 Vallorbe

Mandataire

Gsmart IP SA

Route de Florissant 81, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.