DECORA

Marque suisse · 394408 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
394408
Numéro de demande
05834/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DECORA ((fig.))
Déposée
26 août 1991
Enregistrée
10 juil. 1992
Publiée
24 août 1992
Radiée
2 avr. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papiers pour décoration.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.04.2012

  2. 22 mars 2001

    Transféré

    Titulaire
    Baumgartner Papiers S.A., 12, rue de la Vernie, 1023 Crissier → B & T Papiers SA, Chemin de l'Islettaz, 1305 Cossonay

    Publié dans la FOSC No 57 du 22.03.2001

  3. 24 août 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 162 du 24.08.1992

Parties

Titulaire

B & T Papiers SA

Chemin de l'Islettaz, 1305 Cossonay

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.