TAVOLA

Marque suisse · 394409 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
394409
Numéro de demande
05835/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TAVOLA ((fig.))
Déposée
26 août 1991
Enregistrée
10 juil. 1992
Publiée
24 août 1992
Radiée
2 avr. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Nappes et sets de table en papier blanc ou imprimé et gaufré.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.04.2012

  2. 22 mars 2001

    Transféré

    Titulaire
    Baumgartner Papiers S.A., 12, rue de la Vernie, 1023 Crissier → B & T Papiers SA, Chemin de l'Islettaz, 1305 Cossonay

    Publié dans la FOSC No 57 du 22.03.2001

  3. 24 août 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 162 du 24.08.1992

Parties

Titulaire

B & T Papiers SA

Chemin de l'Islettaz, 1305 Cossonay

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.