HOT COUTURE

Marque suisse · 394432 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
394432
Numéro de demande
07453/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
HOT COUTURE ((fig.))
Déposée
5 nov. 1991
Enregistrée
10 juil. 1992
Publiée
26 août 1992
Radiée
31 mai 2022
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Bekleidungsstücke.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.05.2022

  2. 9 nov. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.11.2011

  3. 6 févr. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Christine Bigler und, Kathrin Stettler, Philosophenweg 5, 3007 Bern → Christine Bigler, Kramgasse 49, 3011 Bern

    Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.1996

  4. 22 nov. 1994

    Transféré

    Titulaire
    Christine Bigler, Kirchackerweg 1, 3018 Bern → Christine Bigler und, Kathrin Stettler, Philosophenweg 5, 3007 Bern

    Publié dans la FOSC No 227 du 22.11.1994

  5. 26 août 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 164 du 26.08.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.