HOT COUTURE
Marque suisse · 394432 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 394432
- Numéro de demande
- 07453/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- HOT COUTURE ((fig.))
- Déposée
- 5 nov. 1991
- Enregistrée
- 10 juil. 1992
- Publiée
- 26 août 1992
- Radiée
- 31 mai 2022
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Bekleidungsstücke.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2022
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 31.05.2022
- 9 nov. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.11.2011
- 6 févr. 1996
Transféré
- Titulaire
- Christine Bigler und, Kathrin Stettler, Philosophenweg 5, 3007 Bern → Christine Bigler, Kramgasse 49, 3011 Bern
Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.1996
- 22 nov. 1994
Transféré
- Titulaire
- Christine Bigler, Kirchackerweg 1, 3018 Bern → Christine Bigler und, Kathrin Stettler, Philosophenweg 5, 3007 Bern
Publié dans la FOSC No 227 du 22.11.1994
- 26 août 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 164 du 26.08.1992
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.