DELTA

Marque suisse · 394435 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
394435
Numéro de demande
07503/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DELTA ((fig.))
Déposée
8 nov. 1991
Enregistrée
10 juil. 1992
Publiée
26 août 1992
Radiée
11 juin 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Vélos de montagne et leurs pièces détachées.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.06.2012

  2. 26 août 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 164 du 26.08.1992

Parties

Titulaire

Schaadt S.A. Lausanne

1000 Lausanne 16

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.