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Marque suisse · 394458 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
394458
Numéro de demande
07933/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
26 nov. 1991
Enregistrée
15 juil. 1992
Publiée
27 août 1992
Radiée
2 juil. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie · Mercerie · Tabac et articles pour fumeurs

Produits y compris insignes en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Insignes en métaux non-précieux. Articles pour fumeurs, à savoir briquets, cendriers, fume-cigarettes, étuis à cigarettes, pipes et cure-pipes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juil. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.07.2012

  2. 27 août 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 165 du 27.08.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.