Marque figurative

Marque suisse · 394514 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
394514
Numéro de demande
08092/1991
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
22 nov. 1991
Enregistrée
15 juil. 1992
Publiée
28 août 1992
Radiée
25 juin 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Gold- und Silberschmuck.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.06.2012

  2. 28 août 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 166 du 28.08.1992

Parties

Titulaire

Lätitia Schmid

8038 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.