VS

Marque suisse · 394516 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
394516
Numéro de demande
08090/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
VS ((fig.))
Déposée
18 nov. 1991
Enregistrée
15 juil. 1992
Publiée
28 août 1992
Radiée
8 août 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.10.2011

  2. 17 oct. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.10.2011

  3. 10 août 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.08.2011

  4. 28 août 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 166 du 28.08.1992

Parties

Titulaire

Vincenzo Solimine

1224 Chêne-Bougeries

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.