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Marque suisse · 394536 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
394536
Numéro de demande
04057/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
14 juin 1991
Enregistrée
20 juil. 1992
Publiée
28 août 1992
Radiée
16 janv. 2012
Motif
Non prolongée
Priorité
04.03.1991 US
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Circuits intégrés et programmes d'ordinateurs enregistrés associés à des circuits intégrés et pour leur élaboration et fabrication (tous ces produits compris en classe 9).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 janv. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.01.2012

  2. 28 août 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 166 du 28.08.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.