PAIN TRICOLORE

Marque suisse · 394556 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
394556
Numéro de demande
03331/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
23 avr. 1992
Enregistrée
20 juil. 1992
Publiée
31 août 1992
Radiée
26 nov. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie · Boissons alcoolisées

Mehle und Getreidepräparate; Brot, belegte Brote, Pizza, Sandwich, feine Backwaren und Konditorwaren, Speiseeis; Saucen (ausgenommen Salatsaucen). Alkoholische Getränke (ausgenommen Biere).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 nov. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.11.2012

  2. 31 août 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 167 du 31.08.1992

Parties

Titulaire

Restaurant Spaghetteria Marius Studer

Klosterplatz 19, 4600 Olten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.