Marque figurative
Marque suisse · 394580 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 394580
- Numéro de demande
- 04135/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 15 mars 1991
- Enregistrée
- 20 juil. 1992
- Publiée
- 31 août 1992
- Radiée
- 17 oct. 2011
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 18.06.1991Dépôt de la marque renouvelée: 18.06.1991Deposito del marchio prorogato: 18.06.1991 avec transmission de Charles Duc S.A. <Magro>, Sion
- Renouvelle
- 251739
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles
Cafés, thés et produits alimentaires de tous genres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 oct. 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 17.10.2011
- 31 août 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 167 du 31.08.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.