T-ART

Marque suisse · 394614 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
394614
Numéro de demande
02125/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
T-ART ((fig.))
Déposée
9 mars 1992
Enregistrée
20 juil. 1992
Publiée
1 sept. 1992
Radiée
4 oct. 2022
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
braun, beige, gelb und weiss.
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Bekleidungsstücke, Kopfbedeckungen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  2. 7 mars 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.03.2012

  3. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  4. 1 sept. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 168 du 01.09.1992

Parties

Titulaire

T-Art SA

Thunstrasse 77, 3074 Muri b. Bern

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.