KY

Marque suisse · 394707 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
394707
Numéro de demande
00366/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
KY ((fig.))
Déposée
28 nov. 1991
Enregistrée
21 juil. 1992
Publiée
3 sept. 1992
Radiée
2 juil. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetall.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juil. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.07.2012

  2. 3 sept. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 170 du 03.09.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.