RMS RELAX MAGNETIC SYSTEM

Marque suisse · 394734 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
394734
Numéro de demande
08056/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
RMS RELAX MAGNETIC SYSTEM ((fig.))
Déposée
29 nov. 1991
Enregistrée
21 juil. 1992
Publiée
3 sept. 1992
Radiée
2 juil. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles

Meubles, fauteuils et lits; fauteuils de repos et lits orientables.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juil. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.07.2012

  2. 3 sept. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 170 du 03.09.1992

Parties

Titulaire

Jean-Claude Stuby

1268 Begnins

Mandataire

ABREMA Agence Brevets et Marques Ganguillet & Humphrey

5, rue Centrale Case postale 2065, 1002 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.