H
Marque suisse · 394735 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 394735
- Numéro de demande
- 08067/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- H ((fig.))
- Déposée
- 29 nov. 1991
- Enregistrée
- 21 juil. 1992
- Publiée
- 3 sept. 1992
- Radiée
- 2 juil. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 29.11.1991Dépôt de la marque renouvelée: 29.11.1991Deposito del marchio prorogato: 29.11.1991 mit Sitzverlegung und abgeänderter Warenangabe
- Renouvelle
- 273430
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Edelmetalle, Platin-, Gold- und Silberwaren, wie Ringe, Broschen, Ketten, Armbänder und dergleichen, Edel- und Schmucksteine.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juil. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 02.07.2012
- 3 sept. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 170 du 03.09.1992
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.