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Marque suisse · 394784 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
394784
Numéro de demande
00443/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
27 déc. 1991
Enregistrée
24 juil. 1992
Publiée
4 sept. 1992
Radiée
20 juil. 2022
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 27.12.1991Dépôt de la marque renouvelée: 27.12.1991Deposito del marchio prorogato: 27.12.1991
Renouvelle
256509
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Tubes de métal ordinaire avec gaine de matière plastique externe, et parties desdits.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

  2. 25 nov. 2014

    Transféré

    Titulaire
    YORKSHIRE COPPER TUBE, East Lancashire Road, Kirkby, Liverpool (Merseyside L33 7TU), Royaume-Uni → KME Yorkshire Limited, Yorkshire Copper Tube, East Lancashire Road, Kirby, Liverpool, L33 7TU, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 25.11.2014

  3. 12 mars 2014

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    IMI Yorkshire Copper Tube, Limited, East Lancashire Road, Kirkby, GB- Liverpool (Merseyside L33 7TU), Royaume-Uni → YORKSHIRE COPPER TUBE, East Lancashire Road, Kirkby, Liverpool (Merseyside L33 7TU), Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 12.03.2014

  4. 10 août 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.08.2011

  5. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  6. 4 sept. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 171 du 04.09.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.