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Marque suisse · 394858 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
394858
Numéro de demande
00506/1992
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
2 janv. 1992
Enregistrée
28 juil. 1992
Publiée
10 sept. 1992
Radiée
6 août 2012
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 02.01.1992Dépôt de la marque renouvelée: 02.01.1992Deposito del marchio prorogato: 02.01.1992 avec modification de l'indication des produits
Renouvelle
260032
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Produits pharmaceutiques

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'arboriculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels), fertilisants, substances pour préserver les semences, substances utilisables comme défoliants et défanants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, substances utilisables comme insecticides, bactéricides, larvicides, raticides, molluscocides, herbicides, débroussaillants, fongicides.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 août 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.08.2012

  2. 24 sept. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Novartis AG, 4002 Basel → Syngenta Participations AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FOSC No 184 du 24.09.2001

  3. 7 mai 1998

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35,, Postfach, Basel;, c/o Sandoz Technologie AG, Patent- & Markenabteilung, 4002 Basel → Novartis AG, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998

  4. 10 sept. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 175 du 10.09.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.