LA MASCOTTE

Marque suisse · 394908 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
394908
Numéro de demande
00841/1992
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
20 janv. 1992
Enregistrée
28 juil. 1992
Publiée
10 sept. 1992
Protégée jusqu’au
20 janv. 2032
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de diverses provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juil. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.07.2021

  2. 1 oct. 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    UVAVINS - Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz → Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz

    Publié dans Swissreg le 01.10.2018

  3. 16 janv. 2017

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Uvavins-Cave de la Côte, Société Coopérative, Chez Barrat 14, 1338 Ballaigues → UVAVINS - Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz

    Publié dans Swissreg le 16.01.2017

  4. 30 juin 2015

    Transféré

    Titulaire
    Bourgeois Vins SA, Barrat 14, 1338 Ballaigues → Uvavins-Cave de la Côte, Société Coopérative, Chez Barrat 14, 1338 Ballaigues

    Publié dans Swissreg le 30.06.2015

  5. 7 déc. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.12.2011

  6. 15 avr. 2010

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Bourgeois Vins SA, Champs-aux-Roses, 1338 Ballaigues → Bourgeois Vins SA, Barrat 14, 1338 Ballaigues

    Publié dans Swissreg le 15.04.2010

  7. 23 avr. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Bourgeois frères & Cie S.A., 13, Grand-Rue, 1338 Ballaigues → Bourgeois Vins SA, Champs-aux-Roses, 1338 Ballaigues

    Publié dans la FOSC No 76 du 23.04.1997

  8. 10 sept. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 175 du 10.09.1992

Parties

Titulaire

CAVE DE LA CÔTE société coopérative

Cave de la Côte, Société coopérative

Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.