BIRNEL
Marque suisse · 394911 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 394911
- Numéro de demande
- 03522/1992
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Genre
- Marque collective
- Déposée
- 14 juil. 1992
- Enregistrée
- 28 juil. 1992
- Publiée
- 10 sept. 1992
- Protégée jusqu’au
- 14 juil. 2032
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Birnensaftkonzentrat.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.01.2022
- 11 juin 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.06.2012
- 1 mai 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2012
- 13 mars 2012
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Schweiz. Obstverband, Baarerstrasse 88, 6302 Zug → Schweizer Obstverband, Baarerstrasse 88, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 13.03.2012
- 10 sept. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 175 du 10.09.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.